Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRE DE CHALUSSAY
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN

Numéro de dépôt :
92439247
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
19/10/2012

Présentation de la marque SIRE DE CHALUSSAY

Déposée le 19 octobre 1992 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « SIRE DE CHALUSSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN, domicilié(e) 25, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2226325) - 51200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2226325) - 92593 - France.

La marque SIRE DE CHALUSSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRE DE CHALUSSAY est expirée depuis le 19 octobre 2012.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN - 25, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2226325) - 51200 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2226325) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226325 - Publication au BOPI 2002-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidre, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux